Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTIS
ERAM (Société en Commandite par Actions)

Numéro de dépôt :
94507008
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque TROTIS

Déposée le 17 février 1994 par la société ERAM (Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société ERAM (Société en Commandite par Actions domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque TROTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTIS est expirée depuis le 17 février 2004.

ERAM (Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : EITHERM , ADERA


ERAM (Société en Commandite par Actions) - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 388583239


CABINET DAWIDOWICZ - France


Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport en tout genre Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.